Ville de Saint Alban

Prochaine séance du Conseil Municipal : le jeudi 7 février, à 18h, salle du conseil municipal (1er étage).

Convocation complète ici

ORDRE DU JOUR 

 

  • Proposition nouveau redécoupage intervention SDIS Haute-Garonne

 

  • Élaboration du PLUi-H de Toulouse Métropole – Avis sur les réserves et recommandations de la Commission d'Enquête et sur le projet de PLUi-H prêt à être soumis au Conseil de la Métropole pour approbation 

 

  • Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : Avis sur la prise en compte des conclusions de la Commission d'Enquête et sur le projet de RLPi prêt à être soumis au Conseil de la Métropole pour approbation.

 

  • Prorogation Garantie Financière Nouveau Logis Méridional

 

  • Convention de mise à disposition – outil informatique de traitement des DIA – projet modifié

 

  • Recrutement d’un agent contractuel – assistant de gestion ressources humaines