Environnement
– Identification des zones d’accélération de la production des énergies
renouvelables
Ressources Humaines
– Modification de temps de travail hebdomadaire inférieur à 10 %
– Création de poste – Directeur.rice des affaires générales – 35/35ème
– Création de poste – Assistant.e éducatif.ve petite enfance – 35/35ème
– Création de poste – Assistant.e éducatif.ve petite enfance – 35/35ème
– Création de poste – Agent.e d’accompagnement à l’éducation de l’enfant –
33/35ème
– Création de poste – Agent.e d’accompagnement à l’éducation de l’enfant –
34.5/35ème
– Mise à jour du tableau des effectifs (02.04.2024)
– Instauration du plan de formation
– Instauration du compte personnel de formation
– Rapport social unique 2022
– Document unique
Finances
Approbation du compte de gestion 2023
– Approbation du compte administratif 2023
– Affectation des résultats au budget primitif 2024
– Dotation par élèves – écoles 2024
– Attribution des subventions 2024 aux associations – annexe BP 2024
– Vote des taux d’imposition 2024
– Vote du budget primitif 2024
– Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et
d’investissement dans le cadre de l’application de la nomenclature M57
– Demande d’autorisation de dépôt de subvention au conseil départemental –
rénovation du centre de loisirs
– Convention de partenariat CLCV (consommation logement et cadre de vie)
– Convention d’objectifs et de moyens avec les associations
Culture
– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque