Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : Mardi 2 avril à 19h30, Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

Environnement

– Identification des zones d’accélération de la production des énergies

renouvelables

 

Ressources Humaines

– Modification de temps de travail hebdomadaire inférieur à 10 %

– Création de poste – Directeur.rice des affaires générales – 35/35ème

– Création de poste – Assistant.e éducatif.ve petite enfance – 35/35ème

– Création de poste – Assistant.e éducatif.ve petite enfance – 35/35ème

– Création de poste – Agent.e d’accompagnement à l’éducation de l’enfant –

33/35ème

– Création de poste – Agent.e d’accompagnement à l’éducation de l’enfant –

34.5/35ème

– Mise à jour du tableau des effectifs (02.04.2024)

– Instauration du plan de formation

– Instauration du compte personnel de formation

– Rapport social unique 2022

– Document unique

 

Finances

Approbation du compte de gestion 2023

– Approbation du compte administratif 2023

– Affectation des résultats au budget primitif 2024

– Dotation par élèves – écoles 2024

– Attribution des subventions 2024 aux associations – annexe BP 2024

– Vote des taux d’imposition 2024

– Vote du budget primitif 2024

– Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et

d’investissement dans le cadre de l’application de la nomenclature M57

– Demande d’autorisation de dépôt de subvention au conseil départemental –

rénovation du centre de loisirs

– Convention de partenariat CLCV (consommation logement et cadre de vie)

– Convention d’objectifs et de moyens avec les associations


Culture

– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

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